01 Éditeur
Le site https://rature.eu et l'application Rature qu'il héberge sont édités par :
- Éditeur
- Axel Fintz
- Statut
- Particulier. L'activité commerciale n'est pas encore immatriculée et aucune vente n'est réalisée sur ce site pour le moment ; ces mentions seront complétées à l'ouverture des ventes.
- Contact
- contact@rature.eu
02 Directeur de la publication
Axel Fintz.
03 Hébergement
Le site, l'application et le point d'activation des licences sont hébergés par :
- Hébergeur
- Cloudflare, Inc.
- Adresse
- 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Téléphone
- +1 650 319 8930
L'hébergeur sert les fichiers du site et de l'application. Il ne reçoit jamais les documents que vous ouvrez dans Rature : ceux-ci sont traités sur votre appareil.
04 Vente des licences
Rature Complet n'est pas encore en vente. À l'ouverture des ventes, les licences seront vendues par un revendeur (« Merchant of Record ») qui encaissera le paiement, appliquera la TVA et enverra la facture ; ses coordonnées figureront ici.
05 Propriété intellectuelle
Les textes, illustrations, maquettes et le code du site et de l'application, à l'exception des composants tiers, sont la propriété de Axel Fintz. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par le Code de la propriété intellectuelle.
Les composants libres utilisés par Rature et par ce site restent la propriété de leurs auteurs et sont distribués sous leurs propres licences, listées sur la page licences tierces.
Les documents montrés en exemple sur ce site (devis, autorisation parentale) sont fictifs ; les noms, adresses et numéros qui y figurent sont inventés.
06 Crédits
- Polices : Geist et Geist Mono (Vercel, en collaboration avec basement.studio), sous licence SIL Open Font License 1.1, hébergées sur ce site.
- Animations : réalisées avec les fonctions standard du navigateur, sans bibliothèque tierce.
- Conception, textes et illustrations : Axel Fintz.
Le détail des licences et leurs textes complets figurent sur la page licences tierces.
07 Données personnelles et cookies
Ce site ne dépose lui-même aucun cookie, n'utilise aucune mesure d'audience et ne charge rien depuis un service tiers ; seul l'hébergeur peut déposer un cookie de sécurité strictement nécessaire. L'application traite vos documents sur votre appareil, sans les envoyer. Tout est expliqué dans la politique de confidentialité.
08 Médiation
La médiation de la consommation s'appliquera aux ventes de Rature Complet, à leur ouverture ; le médiateur sera indiqué ici.
09 Contact
Pour toute question, un signalement ou une demande concernant le site : contact@rature.eu.